CONDITIONS COMMERCIALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.
1. Commande
Pour tous produits les devis sont établis par AB CONCEPT , de même toutes les commandes sont à passer exclusivement sur : ab.concept@yahoo.fr Nos tarifs peuvent faire l’objet de modifications sans avis préalable, en cas de changement de prix le client en sera avisé avant l’exécution de l’ordre.
Toute livraison implique l’acceptation, par nos clients, de nos conditions générales de vente. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Aucune responsabilité ne pouvant être encourue du fait de leur dépassement.
2. Livraison
Port franco pour toute livraison supérieure à 750 € HT, si non port du. Les marchandises expédiées sont notre entière propriété jusqu'à paiement intégral de la facture. Les remises de traites ou de titres ne constituant pas de paiements. Tout retard de paiement entraine des pénalités de retard de 1,5% par mois sur les sommes dues, plus l’intégralité des frais de contentieux si une procédure est déclenchée. dommages résultant du transport.
Les réclamations pour sinistre ou perte de marchandises, devront faire l’objet d’une réclamation adressée directement par Lettre Recommandée au transporteur, dans les délais prévus par la loi, avec qui le problème devra être résolu.
3. Retour des marchandises
Aucun retour n’est accepté sans l’accord formel par écrit de la Société AB CONCEPT
Toute commande concernant un retour de marchandises doit mentionner la date de l’achat et le numéro de la facture correspondante.
Dans le cas où la Société AB CONCEPT accepterait de reprendre une marchandise à l’état de neuf, le client devra payer 15 % du montant de la facture pour frais de remise en stock et de gestion ; le retour sera effectué en Port Payé.
Tout commande spéciale exécutée à la demande d’un client ne pourra faire l’objet d’aucun retour.
4. Conditions de paiement
Chèque ou virement à 30 jours date de facture. Paiement comptant pour une 1ière commande. Toutes les conditions ci-dessus s’appliquent, sauf dérogation écrite par AB CONCEPT.Toute passation de commande implique l’acceptation des conditions ci-dessus.
5. Garanties
La garantie couvre uniquement la réparation ou le remplacement de l’article reconnu défectueux par nos soins. La Société AB CONCEPT ne peut, en aucun cas, endosser une responsabilité de travaux d’installation, sauf si c’est elle-même qui a procédé à cette installation.
Cette responsabilité incombe entièrement aux installateurs qui effectuent montages ou installations. Le client ne pourra réclamer des frais de montage ou de remontage, de main-d’œuvre ou de vidange, etc...
Les articles défectueux doivent nous être retournés, après notre accord, en Port Payé, ils seront examinés et réparés ou échangés (laissé à notre appréciation). Réexpédition aux frais de la Société AB CONCEPT si sa responsabilité est reconnue.
En cas d'erreur de coloris ou de qualité, la Société AB CONCEPT ne pourra procéder à son échange si l'article a déjà été utilisé.
En cas d’avoir pour un remplacement d’articles, le montant ne pourra en aucun cas excéder le prix de l’article selon le tarif en cours au moment de la réalisation initiale.
Le non-paiement de matériel à l’échéance convenue est une condition d’application des clauses de garanties.
6. Stock
La Société AB CONCEPT ne pourra être tenue responsable d’une rupture de stock pouvant entraîner un retard de livraison.
7. Juridiction
En cas de contestations sur les présentes et leurs suites, le tribunal de Commerce de Grenoble est seul compétent. Nos traites ou autres modes de paiement acceptés par nous, quel que soit le lieu de domiciliation ne constituent ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction.
Caractéristiques communes
La plupart des produits sont certifiés conformes à la Norme P90-308,
Certificats fournis sur demande,
Notices d’installation et d’utilisation des produits, sur demande
Produits protégés par Brevets ou modèles déposés à l’INPI.
Contrefaçons ou recels poursuivis juridiquement.
GARANTIES
A) Couvertures d’été
1. Couverture isothermique et solaire à bulles 400 ou 500 microns, modèle Eco + ou Luxe : 2 saisons d’été dégressives.
1re année : 100%,
2ème année : 50 %
2. Couvertures isothermiques à bulles SOL+GUARD 500 microns, modèle Eco+ ou Luxe : 5 saisons d’été dégressives.
1re année : 100%
2ème année:80%
3ème année : 60%
4ème année: 40%
5ème année : 20%
3. Couvertures isothermiques à bulles ENERGYGUARD GEOBUBBLE 500 microns, modèle Luxe : 6 saisons d’été dégressives.
1re et 2ème année : 100%
3ème année:80%
4ème année : 60%
5ème année : 40%
6ème année:20%
Pour les couvertures D’été, les rétrécissements inférieurs à 2 % sont exclus de la garantie
B) Couvertures d’hivernage opaques
1. Couverture Artic Fiches P sécurité - Artic Luxe Sécurité : 3 années
2. Couverture VoletPrtotect et VoletProtect-TS : 2 années dégressives
Dans tous les cas, les trous, les accrocs, les déchirures sont exclus de la garantie ainsi que la tenue des couleurs. Il convient pour toutes ces couvertures de se référer aux conseils d’utilisation.
C) Enrouleurs
Partie mécanique : 3 années.
Partie électrique : 1 année.
Lames PVC : 3 années.